Ce projet a pour objet scientifique commun les politiques publiques de gestion des ressources naturelles qui intéresse particulièrement la communauté scientifique tant en droit qu’en économie. Au travers de trois axes de travail complémentaires, nous développons une analyse pluridisciplinaire de ces politiques publiques mises en œuvre au niveau local – et plus spécifiquement dans la région Grand Est -, pour parvenir à établir un meilleur diagnostic de leurs enjeux, d’une part, et à mieux évaluer l’impact (social, économique et environnemental) des instruments disponibles, d’autre part. La problématique commune est la suivante : quels sont les objectifs et les instruments mobilisables pour conduire les politiques environnementales locales ?

D’abord, nous souhaitons dans un premier axe analyser comment certaines filières de gestion des ressources naturelles, particulièrement exposées aux problématiques de préservation, comme l’eau et l’électricité, peuvent faire l’objet d’innovations juridiques et économiques, notamment en matière de tarification. Ensuite, un deuxième axe s’intéresse aux interactions entre la biodiversité et la croissance économique. Enfin, un troisième axe analysera comment le développement des énergies renouvelables peut avoir un effet sur la croissance et le chômage. Pour chacun de ces trois axes, les résultats s’attacheront en particulier à mieux analyser les différents leviers des politiques publiques environnementales.

Les objectifs finaux du projet :

Créer une dynamique de recherche pluridisciplinaire au sein du pôle SJPEG de l’Université de Lorraine ;

Produire des publications scientifiques ;

Créer un réseau avec des partenaires non académiques ;

Diffuser les résultats du projet pour contribuer au débat public ;

Créer des modules de formations autour de la thématique.

Les résultats attendus sont : des publications scientifiques dans des revues à comité de lecture, plusieurs colloques restitutifs et des actions de valorisation des résultats (notes, formations…). En particulier, les recherches conduites dans chacun des axes et les croisements de méthodes et de résultats entre axes, permettront à l’équipe d’acquérir une expertise solide et originale, qu’elle pourra mettre à disposition des pouvoirs publics mais aussi des institutions de formations initiale et continue. Les retombées du projet intéresseront donc à la fois la communauté scientifique, puisqu’il s’agit de thématiques qui suscitent de vifs débats, mais elles concerneront aussi d’autres parties prenantes (entreprises, administrations, juridictions, étudiants…) du territoire Grand Est, particulièrement concerné par les enjeux traités dans ce projet.

Veronica ACURIO VASCONEZ, Maitre de Conférences, BETA (UL)
Stefano BOSI, Professeur des Universités, EPEE (Paris Saclay)
Xavier CABANNES, Professeur des Universités, 9EA1515 (Paris 5)
Olivier DAMETTE, Professeur des Universités, BETA (UL)
Nadine DANTONEL-COR, Maitre de Conférences, BETA (UL)
David DESMARCHELIER, Maitre de Conférences, BETA
Mélanie DUBUY, Maitre de Conférences, IRENEE (UL)
Christophe FARDET, Professeur des Universités, IRENEE (UL)
Stéphane KREBS, Ingénieur de Recherche, BETA (UL)
Thomas LANZI, Maitre de Conférences, BETA (UL)
Sophie LE COZ, Doctorant, BETA (UL)
Claire-Cécile MONTECATTINI, Doctorante, IRENEE (UL)
David SHANAFELT, Chargé de recherche, BETA (UL)
Jochen SOHNLE, Professeur des Universités, IRENEE (UL)
Carine STAROPOLI, Maitre de Conférences, PSE (Paris 1)

Association des Maires Ruraux de France (AMRF)

Chaire Economie des partenariats public-privé (IAE Paris)

Institut de Recherches sur l'Evolution de la Nation Et de l'Etat (IRENEE), EA 7303

Société Française du Droit de l’Environnement

Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Chambre Régionale des Comptes Grand-Est

Manifestations organisées par l'équipe de recherche :

• Trois séminaires organisés en mai 2019 (Metz), février 2020 (Almaty, Kazakhstan), juin 2020 (Nancy)
• Conférence organisée à Metz en février 2020
• Séminaire interne - Nancy, mai 2021 - doctorants et master
• Séminaire interne - Nancy, Avril 2021 - doctorants et master
• Séminaire interne - Nancy, Février 2021 - doctorants et master
• Workshop interne - Avril 2019, Nancy

Participation à des séminaires et colloques organisés par des tiers :

• Congrès de l'Association Française d'Economie du Droit 2019 (octobre 2019, Rennes) et 2020 (Nanterre)
• Conférence organisé par la Florence School of Regulation, Florence - juin 2020.

Publications :

Axe 1 :

• To seed, or not to seed? An endogenous labour supply approach in a simple overlapping generation economy (D. Desmarchelier & A. Mayol), Bulletin of Economic Research, 2021, Forthcoming. [Rang B HCERES – Rang 3 CNRS]
• Contract Renewals, Prices and Deprivatizations. The Case of Water in France (A. Mayol & S. Saussier), Applied Economics, 2021, Forthcoming. [Rang A HCERES – Rang 2 CNRS].
• Jochen Sohnle, « La lutte pour une place au soleil entre institutions intergouvernementales en matière environnementale, en particulier du Programme des Nations Unies pour l’environnement pour devenir une organisation mondiale », in : Mélanie DUBUY, Jochen SOHNLE (dir.), À la recherche d’une confiance perdue. Les organisations internationales face aux tentations hégémoniques, déloyales et isolationnistes, Revue Civitas Europa, n° 45, déc. 2020, p. 333-351.
• Jochen Sohnle, « L’adaptation des délimitations maritimes et terrestres comme conséquence du changement climatique », in : Sergio SALINAS ALCEGA (dir.), La lucha contra el cambio climático - Una aproximación desde la perspectiva del derecho, Tirant Lo Blanch, Derecho ambiental, Valencia, 2020, p. 37-56.
• Jochen Sohnle (dir.), Environmental Constitutionalism: What impact on Legal Systems? - Le constitutionnalisme environnemental : quel impact sur les systèmes juridiques ?, Directeur scientifique, P.I.E. Peter Lang, Bruxelles, 2019 (239 pages).
• Jochen SOHNLE, Sophie LAVALLEE et Hélène TRUDEAU, « Le droit international de l’environnement (01/2017-07/2019) ou ruser à la manière d’Ulysse », Revue juridique de l’environnement, 2019, p. 769-786.
• Tarifs discriminants et monopoles de l’eau potable : Une analyse de la réaction des consommateurs face aux distorsions du signal-prix (A. Mayol & S. Porcher), Revue économique, vol. 70, no. 4, 2019, pp. 461-494. [Rang A HCERES – Rang 2 CNRS]
• Mayol, A., & Staropoli, C. (2021). Giving consumers too many choices: a false good idea? A lab experiment on water and electricity tariffs. European Journal of Law and Economics, 51(2), 383-410.

Axe 2 :

"To seed, or not to seed? An endogenous labour supply approach in a simple overlapping generation economy" (With A. Mayol). Forthcoming in the Bulletin of Economic Research.

"Biodiversity, infectious diseases and the dilution effect" (With S. Bosi). Environmental Modeling and Assesment, 25, 277-292.

"Pollution, carrying capacity and the Allee effect" (With S. Bosi). Studies in Nonlinear Dynamics & Econometrics, 23, 1-15.

"Pollution effects on disease transmission and economic stability" (With S. Bosi). Forthcoming in International Journal of Economic Theory.

Axe 3 :

What if Oil was Less Substitutable?, V. Acurio Vásconez (en révision chez Economic Modelling)

Oil and Unemployment in a New-Keynesian Model, V. Acurio Vásconez (working paper)

Destinées au grand public :

• Renouvellement des contrats d'eau, prix payé par les consommateurs et retours en régie : quelques enseignements, A. Mayol et S. Saussier, Note pour la Chaire Economie des Partenariats Public-Privé (IAE de Paris), collection Deux Pages, 2021.
• Quel bilan pour les tarifs progressifs dans l’eau potable en France ?, A. Mayol, Note pour la Chaire Economie des Partenariats Public-Privé (IAE de Paris), collection Deux Pages, 2017.

Implications sur la formation des étudiants :

• Participation des étudiants aux manifestations : partenariat avec l’Association des Etudiants en économie de Metz pour l’organisation de conférences à la Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz

Stages pratiques :

• Maxime Planchais (M1 économie appliquée, Metz) sur l’évaluation des politiques de regroupement des services d’eau potable en France, 3 mois
• Arthur Mely (M2 expertise statistique, Metz) sur la transition écologique, 4 mois
• Gueye Seynabou (M2 expertise statistique, Metz) sur les ressources naturelles, 4 mois.
• Bruno Roullet (élève de l’école des Mines) sur les impayés de l’eau potable en France

Ouverture de deux nouveaux Master à Nancy intégrant les thématiques du projet Ariane :

• M2 Droit public de l’environnement
• M2 Concurrence et Régulation

Cours assurés en lien avec la thématique du projet :

• Economie et régulation du secteur de l’énergie (M2 Economie de la régulation de marchés)
• Energie et marchés (M2 Economie de l’entreprise et des marchés, parcours ingénieurs)
• Marché de l’énergie et des ressources naturelles (M2 des énergies renouvelables et des ressources naturelles)
• Energy Economics (M1 DENSYS (Master Erasmus Mundus), lien)
• Energy Economics (М2 STPE, parcours GEIR, orientation IHR (ENSG), lien)

Autres productions et dispositifs liés au projet :

• Emission de radio sur RCF Lorraine créée par Alexandre Mayol (porteur du projet) dédiée aux questions économiques ("Parlons Eco") avec la participation de Veronica Acurio Vasconez.